Dans la commande publique, figure de plus en plus l’enjeu de l’empreinte carbone et ce, sous différentes formes. Le Synofdes en tant que syndicat d’employeurs des organismes de formation de l’ESS rejoint la démarche de réduction de l’empreinte carbone dans l’écosystème de la formation mais reste vigilant aux exigences émises...

Hexopée vous propose une Foire Aux Questions (FAQ) reprennant les questions récurrentes relatives à la mise en place du CSE reçues par le service juridique.
Y sont notamment abordés les questions relatives au décompte des effectifs, à sa mise en place et au décompte des résultats aux élections, etc. 
Si vous ne trouvez pas la...

Cet article vous permet de connaître les règles de gestion du temps de travail de votre salarié au forfait annuel en jours. Vous trouverez notamment dans cet article la durée annuelle de travail du cadre au forfait, les règles de suivi de ce forfait ainsi que la gestion des jours travaillés au delà du forfait annuel.
N'hésite...

Cet article traite du dispositif de forfait annuel en jours et présente les conditions dans lesquelles il peut être envisagé pour vos salariés.
 

Le calcul de l’effectif salarié permet de savoir quelles sont les obligations auxquelles l’entreprise est soumise. Deux types d'effectif doivent être pris en compte :
l'effectif "sécurité sociale" qui sert notamment au calcul des cotisations sociales;
l'effectif "Code du travail" qui sert notamment au calcul pour l'obligati...

Dans cet article vous pouvez retrouver notamment des éléments sur les parties au contrat, la forme du contrat ainsi que son contenu.

Cet article questionne le traitement par l'employeur des temps de trajets effectués par ses salariés.

Les partenaires sociaux de la branche des OF ont signé un nouvel avenant le 18 novembre 2024 relatif à la revalorisation des minima conventionnels annuels pour 2025.
L’entrée en vigueur de cet avenant est fixée à sa date de signature, soit au 18 novembre 2024, néanmoins ces montants ne devront être appliqués et respectés que...

Vous pouvez retrouver en pièce jointe de cet article un simulateur Excel pour calculer le montant de l'indemnité compensatrice de congés payés en cas de rupture du contrat de travail.

L’arrêté du 31 mai 2023 paru au Journal Officiel du 8 juin 2023 fait évoluer plusieurs mesures en matière de certification Qualiopi. Nous vous proposons une note permettant de décrypter ces évolutions.