Ce modèle de contrat doit être utilisé lorsque vous souhaitez embaucher un salarié en contrat de travail à durée indéterminée avec une modulation à temps complet.
Publié le 23 juillet 2025Ce modèle doit être utilisé pour la conclusion d'un contrat de travail à durée indéterminée avec un salarié cadre ou non cadre à temps partiel (moins de 35h par semaine).
Publié le 23 juillet 2025Ce modèle de contrat doit être utilisé lorsque vous souhaitez embaucher un salarié en contrat à durée indéterminée à temps complet.
Publié le 23 juillet 2025Ce modèle de contrat peut être utilisé lorsque vous souhaitez embaucher un salarié en contrat de travail à durée indéterminée intermittent dans la branche du Sport.
Publié le 23 juillet 2025Le 12 décembre 2024, les partenaires sociaux ont signé un avenant n°209, relatif au CQP « Animateur d'Échecs ».
Il est précisé que le titulaire de ce CQP est classé au minimum groupe 3 de la CCN Sport.
Cet avenant a été étendu par un arrêté du 27 juin 2025 (JO 09/07/2025).
Retrouvez le détail du texte en pièce jointe de cet...
Les partenaires sociaux de la branche Sport ont signé un nouvel avenant 210 relatif aux salaires minima conventionnels le 11 avril 2025. Cet avenant prévoit les minima conventionnels applicables au 1er juillet 2025 ET au 1er janvier 2026.
À noter : Nous vous rappelons que depuis l'avenant n°189, les minima conventionnels ne f...
Le 12 décembre 2024, les partenaires sociaux ont signé un avenant n°207, relatif au CQP « Moniteur vol à plat en soufflerie » qui vient remplacer les stipulations prévues par l'avenant n°86 du 10 mars 2014.
Il est précisé que le titulaire de ce CQP est classé au minimum groupe 3 de la CCN Sport et que les prérogatives et lim...
Le 12 décembre 2024, les partenaires sociaux ont signé un avenant n°206, relatif au CQP « Animateur d'escalade sur structure artificielle » qui vient remplacer les stipulations prévues par l'avenant n°168 du 30 juin 2022.
Il est précisé que le titulaire de ce CQP est classé au minimum groupe 3 de la CCN Sport et que les prér...
Le 12 décembre 2024, les partenaires sociaux ont signé un avenant n°207, relatif au CQP « Animateur de badminton » qui vient remplacer les stipulations prévues par l'avenant n°60 du 04 mai 2011.
Il est précisé que le titulaire de ce CQP est classé au minimum groupe 3 de la CCN Sport et que les prérogatives et limites d’exerci...
Afin de répondre à l’ensemble des enjeux de professionnalisation du secteur du basketball et de compléter opportunément la filière de certification de cette discipline, les partenaires sociaux créent un titre à finalité professionnelle de Technicien territorial de basketball. Celui-ci est créé à travers l'Organisme certificat...
Publié le 10 juillet 2025