Cet article vous permet de connaître les règles pour gérer le temps de travail du salarié à temps complet classique (35h par semaine) et notamment la répartition du temps de travail, la gestion des heures supplémentaires et des heures effectuées un jour de repos hebdomadaire et après 22h.
Publié le 02 octobre 2025Le contrat de travail à temps partiel "classique" s'adresse aux salariés qui réalisent moins de 35h par semaine. Mais pour quel rythme d'activité est-il adapté? Qui peut être à temps partiel classique dans l'association? Faut-il respecter une durée minimale de travail?
Concernant la gestion quotidienne du temps de travail d'u...
Ce modèle doit être utilisé pour la conclusion d'un contrat de travail à durée indéterminée avec un salarié autonome avec un forfait annuel en jours.
Nous rappelons que la conclusion d'un tel contrat n'est envisageable qu'à la seule condition qu'il y ait un accord d'entreprise mettant en place et organisant ce forfait annuel...
Pour les embauche réalisées depuis novembre 2023, l'employeur doit communiquer au salarié un certain nombre d'informations relatives à la relation de travail. En partant des modèles transmis par la DGT, nous proposons en pièce jointe un modèle adapté à la branche du Sport que l'employeur peut suivre pour respecter son obligat...
Publié le 14 août 2025Nous mettons à votre disposition (en pièce jointe) le texte intégral de la CCN SPORT. La dernière mise à jour a été effectuée le 28 juillet 2025. N'hésitez pas à consulter les éventuels avenants et accords signés depuis cette date et qui n'ont pas encore été intégrés dans cette CCN non commentée.
Si vous souhaitez consulter...
Nous mettons à votre disposition (en pièce jointe) le texte intégral de la CCN du SPORT, commentée par Hexopée. La dernière mise à jour a été effectuée le 28 juillet 2025. N'hésitez pas à consulter les éventuels avenants et accords signés depuis cette date et qui n'ont pas encore été intégrés dans cette CCN commentée.
Pour r...
Cet article vous présente les règles légale et conventionnelles à respecter dans la gestion du temps de travail de votre salarié embauché dans le cadre d'un forfait annuel en jours.
Pour plus de précisions sur les profils de salariés concernés par le forfait annuel en jours, cliquez ICI.
Cet article présente les règles de gestion du temps de travail d'un salarié embauché en CDI ou CDD à temps plein en modulation. Vous pouvez y retrouver les règles relatives à la répartition du temps de travail, au décompte des heures supplémentaires et à la gestion des heures effectuées exceptionnellement après 22H ou un jour...
Publié le 08 août 2025Cet article vous présente les régles légales et conventionnelles pour gérer le temps de travail d'un salarié embauché en CDD ou CDI dans le cadre d'une modulation à temps partiel prévue à l'article 5.2.4 de la CCN et notamment comment gérer son planning.
Publié le 08 août 2025Le contrat à durée indéterminée intermittent (CDII ou CD2I) correspond à une organisation du temps de travail particulière. Cet article expose les règles relatives à la détermination de la durée annuelle de travail du salarié en CDII, à sa répartition au cours de l'année ainsi qu'à la gestion des heures effectuées en plus.
Le...