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Sport

Avenant n°196, relatif au CQP "Technicien sportif rugby à XV"

Le 19 janvier 2024, les partenaires sociaux ont signé un avenant n°196, relatif au CQP "Technicien sportif rugby à XV". Les stipulations de cet avenant viennent remplacer celles de l'avenant n°65 du 07 février 2012 relatives au même CQP. 
Il est précisé que le titulaire de ce CQP est classé au minimum groupe 3 de la CCN Sport...

Publié le 15 juillet 2024
Sport

Avenant n°195, relatif au CQP "Moniteur sports à roulettes"

Le 19 janvier 2024, les partenaires sociaux ont signé un avenant n°195, relatif au CQP "Moniteur sports à roulettes".
Il est précisé que le titulaire de ce CQP est classé au minimum groupe 3 de la CCN Sport.
Cet avenant a été étendu par un arrêté du 17 mai 2024 (JO 1er juin)
Retrouvez le détail du texte en pièce jointe de cet...

Publié le 15 juillet 2024
Sport

Modèle de CDI CUI-CAE PEC

Vous pouvez retrouver en pièce jointe de cet article un modèle de contrat de travail à durée indéterminée conclu dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences (CDI CUI-CAE PEC).
Pour plus de précisions sur ce contrat, cliquez ICI.
Si vous recherchez un modèle de CDD CUI-CAE PEC, cliquez ICI.

Publié le 16 mai 2024
Sport

Modèle de formulaire de demande de dispense à la complémentaire santé

Par principe, le salarié doit adhérer à la complémentaire santé collective (= mutuelle) mise en place au sein de l'association. Il existe toutefois quelques cas de dispenses légales et conventionnelles pour lesquelles le salarié peut demander à ne pas être affilié à la mutuelle d'entreprise. Pour simplifier vos démarches admi...

Publié le 24 avril 2024
Sport

Avenant n°191 CQP "Moniteur de football américain et de flag football"

Le 27 octobre 2023, les partenaires sociaux ont signé un avenant n°191, relatif au CQP "Moniteur football américain et flag football". Les stipulations de cet avenant viennent remplacer celles de l'avenant n°58 du 4 mai 2011 relatives au même CQP. 
Il est précisé que le titulaire de ce CQP est classé au minimum groupe 3 de la...

Publié le 04 avril 2024
Sport

Avenant n°190 CQP "Animateur tir à l'arc"

Le 27 octobre 2023, les partenaires sociaux ont signé un avenant n°190, relatif au CQP "Animateur tir à l'arc". Les stipulations de cet avenant viennent remplacer celles de l'avenant n°12 du 5 juillet 2007 relatives au même CQP. 
Il est précisé que le titulaire de ce CQP est classé au minimum groupe 3 de la CCN Sport.
Cet ave...

Publié le 04 avril 2024
Sport

Modèle de CDD saisonnier

Hexopée met à disposition un modèle de contrat à durée déterminée (CDD) pour les saisonniers. Retrouvez-en pièce jointe de cet article.
Pour vérifier que vous pouvez recourir au CDD saisonnier, consultez notre article dédié au recours au CDD.

Publié le 08 mars 2024
Sport

Accord du 19 janvier 2024, relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Les partenaires sociaux de la branche du Sport ont négocié un nouvel accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Celui-ci vient annuler et remplacer en intégralité l'ancien accord portant sur la même thématique du 4 décembre 2015. 
Retrouver l'intégralité du texte en pièce jointe. 

Publié le 04 mars 2024
Sport

Modèles de bulletins de paie pour CEE

Retrouvez ici deux modèles de bulletins de paie pour le Contrat d'Engagement Educatif (un animateur et un directeur) avec les taux applicables au 1er janvier 2024.

Publié le 01 mars 2024
Sport

Avenant n°194, relatif au CQP "Moniteur arts martiaux"

Le 27 octobre 2023, les partenaires sociaux ont signé un avenant n°194, relatif au CQP "Moniteur arts martiaux". Les stipulations de cet avenant viennent remplacer celles de l'avenant n°165 du 30 juin 2022 relatives au même CQP. 
Il est précisé que le titulaire de ce CQP est classé au minimum groupe 3 de la CCN Sport.
Cet ave...

Publié le 14 février 2024