Retrouvez ici des modèles de bulletins de paie pour un apprenti dans une structure de moins de 11 ETP et dans une structure de plus de 11 ETP. Ces bulletins présentent les charges sociales applicables au 1er janvier 2024.

Retrouvez en pièces jointes 3 modèles de bulletins de paie en cas d'arrêt maladie non professionnelle en 2024:
un modèle sans maintien de salaire par l'employeur,
un modèle avec maintien de salaire par l'employeur,
un modèle sans maintien de salaire avec versement d'IJ prévoyance.

Retrouvez en pièces jointes 2 modèles de bulletins de paie pour un salarié embauché en CDD (de remplacement ou d'accroissement). Il s'agit d'un modèle en cours de CDD et d'un modèle pour la fin du CDD.

Vous trouverez ici un modèle de bulletin de paie pour un salarié à temps plein ayant eu une absence non rémunérée (journées sans solde) au mois de janvier 2024.
Un autre exemple d'un salarié à temps partiel ayant eu une absence non rémunérée (maladie sans maintien) est disponible ici.

Vous trouverez ici le modèle d'un bulletin de paie d'une fin de contrat en CDI, dans le cadre d'une rupture conventionnelle.

Les partenaires sociaux ont signé un nouvel avenant 196 relatif au temps de préparation des salariés exerçant des missions de face à face éducatif et/ou pédagogique et relevant de la grille générale. Cet avenant instaure l'obligation pour l'employeur de prendre en compte dans le temps de travail effectif et contractuel des sa...

Ce modèle d'avenant doit être utilisé lorsque vous souhaitez confier des heures en plus à un animateur-technicien / professeur dans le cadre d'un complément d'heures pour remplacement d'un salarié temporairement absent.

Ce modèle d'avenant doit être utilisé lorsque vous souhaitez confier des heures en plus à un animateur-technicien / professeur dans le cadre d'un complément d'heures pour accroissement d'activité.

L'accord du 16 avril 2019 relatif au dispositif de l'intéressement et applicable pour les adhérents depuis cette même date vient d'être étendu par la DGT le 1er mars 2021 avec plusieurs réserves. Retrouvez en pièce jointe le texte intégral de l'accord et ci-dessous quelques commentaires à la suite des différentes réserves émi...

Ce modèle peut être utilisé lors de l'embauche d'un salarié pour obtenir les renseignements et les documents utiles pour la constitution du dossier du salarié.