Souvent, la pause café des salariés est accompagnée de gâteaux industriels surrembalés ou de produits importés de l'autre côté de la planète.
Sans juger ou intervenir dans le choix des salariés de manger ce qu'ils souhaitent, de nombreux employeurs font le choix de proposer des fruits frais pour les pauses de leurs salariés....
En principe, tous les employeurs, quelle que soit la taille de la structure, doivent établir et tenir à jour un registre unique du personnel pour chacun de leurs établissements.
Hexopée vous propose un modèle de registre du personnel.
Cet article vous présente les principaux registres à mettre en place et à tenir à jour dans votre structure.
Publié le 12 septembre 2024En 2020, 310 millions de tonnes de déchets ont été produites en France, ce qui représente environ 4,6 tonnes par habitant. En tant que structure, vous êtes responsable de la gestion de vos déchets. Connaissez-vous les règles applicables en la matière ?
Est considéré comme un déchet : toute substance ou tout objet, ou plus gén...
Le décret n° 2023-408 du 26 mai 2023 relatif à l'expérimentation permettant la conclusion de contrats de professionnalisation associant des actions de validation des acquis de l'expérience, nommée « VAE inversée », est paru au Journal Officiel du 27 mai 2023. Ce texte définit les modalités de mise en œuvre de cette expériment...
Publié le 22 août 2024En cas de mise à disposition temporaire d'un salarié auprès d'une autre structure, l'accord de ce dernier est obligatoire et doit être formalisé par la signature d'un avenant au contrat de travail. Nous vous proposons ce modèle d'avenant qui doit être rédigé et signé avec le salarié avant sa mise à disposition temporaire dans...
Publié le 21 août 2024En cas de mise à disposition à but non lucratif, la structure "prêteuse" et la structure "utilisatrice" doivent conclure entre elles une convention de mise à disposition. Ce modèle doit être utilisé lorsque vous souhaitez mettre à disposition un salarié au sein d'une autre structure (et inversement).
Pour plus de précisions s...
La délégation de pouvoirs est un acte juridique par lequel une personne (le délégant) transfère certains de ses pouvoirs et responsabilités à une autre personne (le délégataire), qui les accepte. Cet article vous présente les règles à respecter pour que cette délégation de pouvoirs soit valable juridiquement.
Publié le 19 août 2024Ce modèle peut être utilisé lorsque vous souhaitez effectuer une délégation de pouvoirs auprès d'un des salariés de l'association.
Pour plus de précisions sur la délégation de pouvoirs, cliquez ICI.
Dans le cadre d'une embauche, l'employeur doit remettre plusieurs documents obligatoires au salarié dans les jours qui suivent l'arrivée du salarié. Pour une question de preuve mais également pour permettre à l'employeur de faire l'inventaires des documents à remettre au salarié et ne rien oublier, nous proposons ce modèle d'...
Publié le 07 août 2024